Documentation partenariale
Modèles de règlement de consultation pour des MAPA de maîtrise d'œuvre
Proposition du CNOA et de la MIQCP
contrat
MAPA
juridique
modèle de réglement de consultation
Le Conseil national de l'Ordre et ses partenaires (UNSFA, SA, SYNTEC Ingénierie, CINOV), en concertation avec la MIQCP, proposent aux maîtres d’ouvrages publics deux process de passation adaptés aux MAPA de maîtrise d’œuvre, conçus pour favoriser la production d’offres qualitatives.